[ Aller au nouveau Forum ]

Re: Petite Astuce pour la TVA


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]


écrit par Rotule le 18 décembre 2002 21:38:36:

en réponse à: Re: Petite Astuce pour la TVA écrit par Régis le 18 décembre 2002 19:11:18:

>>>Pour ceux qui ne l'avaient pas lu voici ce que j'ai écrit un peu plus bas et qui s'est noyé dans la masse.
>>>il y a une petite ruse que je viens d'apprendre par le service clients de ma boîte. Figurez-vous qu'il est tout à fait possible et légal de faire un envoi par Fedex en déclarant une valeur commerciale à ZERO (!!) tout en assurant le contenu même au dessus de sa vraie valeur. Pour cela il faut quand même contacter le vendeur pour s'arranger avec lui.Ce qui fait que dans ce cas là : APUTVA et qu'on est quand même garanti en cas de perte.
>>>Comme quoi ça sert d'avoir des amis qui connaissent Mme Fedex en vrai... ;-)
>>Désolé, pour Fedex et nimporte qui: SAUF pour "Mr ou Mme Douane":
>>Pas de valeur à zéro, cela n'existe pas pour eux, sauf pour un cadeau d'une valeur ne dépassant les tolérences.
>>S'ils ont décidés de taxer un échantillon déclaré gratuit sans valeur ils le peuvent et c'est leur métier de connaitre la valeur de tout et nimporte quoi.
>>Rotule
>Sans doute pour les expéditions vers des particuliers. Là je ne sais pas. Je me suis fait adresser la montre à l'adresse de ma société et ça a marché. Peut-être une question de volant d'activité avec les douanes et Fedex...Enfin, c'était juste un tuyau en passant...Amicalement.
>Régis

Au contraire, les tolérances sont pour les particuliers, tant mieux pour toi, si c'est passé sans problème, c'est du au fait que la douane ne peux pas tout controler, mais attention, meme 10 ans après on doit fournir la preuve que les taxes ont étées acquittées, sinon amende, je parle ne connaissance de cause.
J'ai d'autre exemples, le pire est un collègue Suisse qui est allé travailler en France avec son PC portable:
déclaration à l'entrée en France avec carnet ATA (Admission de passage temporaire)
volé en France,
déclaration de vol en France avec récipicé
Au retour, à la sortie de France, paiement de la TVA et taxes, car le PC était resté en France!!!!!
Rotule




Réponses:


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]