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Re: Pour les recherches de brevets...


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écrit par Laurent le 12 septembre 2003 09:43:18:

en réponse à: Re: Pour les recherches de brevets... écrit par Monseigneur Diégo le 12 septembre 2003 09:09:16:


Si tu cliques, sur la page que j'ai indiquée, sur "Au niveau mondial - 30 millions de documents", tu peux aussi interroger sur l'année de publication de la demande, ce qui peut être utile...

Pour être plus précis, tu peux aussi spécifier la "classe IPC", qui caractérise de façon précise le domaine technique de l'invention. La classe G04B est celle qui concerne les montres mécaniques. (voir aussi G04F pour les chronos). Il y a un grand nombre de sous-classes décrites ci-dessous, que tu peux trouver sur le site de l'INPI :

G 04 HOROMÉTRIE
G 04 B HORLOGES OU MONTRES ENTRAÎNÉES MÉCANIQUEMENT; PIÈCES MÉCANIQUES D'HORLOGES OU DE MONTRES EN GÉNÉRAL; APPAREILS Á ÉVALUER LE TEMPS AU MOYEN DE LA POSITION DU SOLEIL, DE LA LUNE OU DES ÉTOILES (mécanismes à ressort ou actionnés par des poids en général F 03 G; horloges ou montres électromécaniques G 04 C; horloges électromécaniques avec des moyens annexes ou incorporés permettant de faire fonctionner un dispositif quelconque à des moments choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés G 04 C 23/00; horloges ou montres avec dispositifs d'arrêt G 04 F 7/08; détails de structure ou boîtiers spécialement adaptés pour des garde-temps électroniques sans parties mobiles G 04 G 17/00)

Note
La présente sous-classe couvre les horloges à calendrier ou les calendriers à mouvement d'horlogerie entraînés mécaniquement et les pièces mécaniques de tels horloges ou calendriers.


Schéma général
MÉCANISMES MOTEURS G 04 B 1/00
REMONTAGE
Ordinaire; automatique; combiné G 04 B 3/00; G 04 B 5/00; G 04 B 7/00
Surveillance du remontage; pièces du remontage G 04 B 9/00; G 04 B 11/00
MOUVEMENT
Echappement; stabilisation de la fréquence; réglage de la fréquence; rouages; leur ajustage G 04 B 15/00; G 04 B 17/00; G 04 B 18/00 ; G 04 B 13/00; G 04 B 35/00
INDICATION DU TEMPS G 04 B 19/00, G 04 B 21/00, G 04 B 23/00 , G 04 B 25/00
MISE Á L'HEURE G 04 B 27/00
BÂTIS; PIÈCES DE SUPPORT; CALIBRES G 04 B 29/00; G 04 B 31/00; G 04 B 33/00
PROTECTION DES MÉCANISMES D'HORLOGERIE
Boîtiers; verres ou globes; autres moyens de protection G 04 B 37/00; G 04 B 39/00; G 04 B 41/00 ; G 04 B 43/00
HORLOGES PARTICULIÈRES G 04 B 45/00, G 04 B 47/00, G 04 B 49/00

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Mécanismes moteurs
G 04 B 1/00 Mécanismes moteurs

G 04 B 1/02 . à poids
G 04 B 1/04 . . Mécanismes dans lesquels le mouvement fait office de poids
G 04 B 1/06 . . à poids multiples
G 04 B 1/08 . . Poids; Chaînes; Roues de chaînes; Arbres pour roues de chaînes
G 04 B 1/10 . à ressort moteur
G 04 B 1/12 . . à ressorts moteurs multiples
G 04 B 1/14 . . Ressorts moteurs; Brides pour ressorts moteurs (ressorts moteurs à brides G 04 B 1/18; alliages C 22 C; ressorts en général F 16 F)
G 04 B 1/16 . . Barillets; Arbres; Arbres de barillets (dispositions facilitant l'enlèvement du ressort moteur G 04 B 33/14)
G 04 B 1/18 . . Structures pour le raccordement des extrémités des ressorts moteurs au barillet ou à l'arbre
G 04 B 1/20 . . . Dispositions de protection contre la rupture ou la surtension du ressort moteur, placées dans le barillet ou fixées à celui-ci (liées aux clés ou organes analogues G 04 B 3/06, G 04 B 3/10; liées aux dispositifs de remontage automatique G 04 B 5/24)
G 04 B 1/22 . . Compensation des variations de la force motrice du ressort moteur (par façonnage mécanique du ressort moteur G 04 B 1/14)
G 04 B 1/24 . avec à la fois des ressorts moteurs et des poids
G 04 B 1/26 . mus par des liquides ou des gaz; Mécanismes moteurs à liquides ou à gaz pour horloges secondaires commandées mécaniquement


Remontage
G 04 B 3/00 Remontage normal des mouvements à la main ou mécaniquement; Remontage simultané de plusieurs ressorts moteurs ou poids

G 04 B 3/02 . Clés ou organes analogues amovibles
G 04 B 3/04 . Clés, boutons ou couronnes fixes (tiges de remontoirs divisées dites aussi tiges brisées G 04 B 37/06)
G 04 B 3/06 . Clés ou organes analogues comportant des moyens pour prévenir la surtension (dispositifs de protection placés dans le barillet ou fixés à celui-ci G 04 B 1/20; se rapportant aux dispositifs de remontage automatique G 04 B 5/24)
G 04 B 3/08 . au moyen de pièces des boîtiers
G 04 B 3/10 . . Moyens de protection prévenant la surtension (disposés dans le barillet ou fixés à celui-ci G 04 B 1/20; liés aux clés G 04 B 3/06; en relation avec les dispositifs de remontage automatique G 04 B 5/24)
G 04 B 3/12 . par des moyens mécaniques, p.ex. moteurs pneumatiques (remontage par des moyens électriques ou électromécaniques G 04 C)
G 04 B 5/00 Remontage automatique


G 04 B 5/02 . par autoremontage provoqué par des mouvements imprimés aux montres
G 04 B 5/04 . . au moyen de masses oscillantes à chemin limité
G 04 B 5/06 . . . agissant dans un sens uniquement
G 04 B 5/08 . . . agissant dans les deux sens
G 04 B 5/10 . . au moyen de masses oscillantes à chemin illimité
G 04 B 5/12 . . . agissant dans un sens uniquement
G 04 B 5/14 . . . agissant dans les deux sens
G 04 B 5/16 . . Structure des masses
G 04 B 5/18 . . Supports, suspensions ou dispositions de guidage pour les masses oscillantes
G 04 B 5/19 . . . Suspension de la masse oscillante en son centre de rotation[3]
G 04 B 5/20 . par le mouvement d'autres objets, p.ex. par l'ouverture de sacs à main, de boîtes, de portes; Remontage éolien
G 04 B 5/22 . par des effets ou des variations thermométriques, barométriques ou similaires
G 04 B 5/24 . Moyens de protection prévenant la surtension (disposés dans le barillet ou fixés à celui-ci G 04 B 1/20; liés aux clés ou organes analogues G 04 B 3/06; liés à des pièces des boîtiers G 04 B 3/10)
G 04 B 7/00 Remontages normal et automatique combinés


G 04 B 9/00 Surveillance de l'état du remontage, p.ex. indication du degré de remontage


G 04 B 9/02 . Dispositifs commandés par cet état, p.ex. dispositifs assurant une protection contre la surtension (moyens de protection prévenant la surtension disposés dans la barillet ou fixés sur celui-ci G 04 B 1/20; moyens de protection liés aux clés ou organes analogues G 04 B 3/06; liés à des pièces des boîtiers G 04 B 3/10; se rapportant aux dispositifs de remontage automatique G 04 B 5/24)
G 04 B 11/00 Encliquetages; Cliquets d'arrêt; Embrayages


G 04 B 11/02 . Dispositifs autorisant le déplacement d'une partie rotative dans un sens uniquement[3]
G 04 B 11/04 . . Cliquets à cet effet, p.ex. cliquet fixé à un élément oscillant actionnant un encliquetage[3]


G 04 B 13/00 Rouages

G 04 B 13/02 . Roues; Pignons; Axes; Pivots (paliers, coussinets G 04 B 31/00)
G 04 B 15/00 Echappements (moyens électriques ou magnétiques pour convertir un mouvement oscillatoire en un mouvement rotatif dans des horloges ou dans des montres électromécaniques G 04 C 5/00)


G 04 B 15/02 . à contact permanent avec le mécanisme régulateur
G 04 B 15/04 . . Echappements à cylindre
G 04 B 15/06 . Echappements libres
G 04 B 15/08 . . Echappements à ancre
G 04 B 15/10 . à impulsions constantes sur le mécanisme régulateur
G 04 B 15/12 . Réglage (outils de réglage G 04 D 1/02); Limitation de l'amplitude de l'oscillation des ancres ou organes analogues
G 04 B 15/14 . Parties constitutives ou détails de structure, p.ex. structure de l'ancre ou de la roue d'échappement
G 04 B 17/00 Mécanismes pour stabiliser la fréquence[3]


G 04 B 17/02 . Oscillateurs agissant par gravité, p.ex. pendule se balançant dans un plan
G 04 B 17/04 . Oscillateurs agissant par l'effet d'un ressort
G 04 B 17/06 . . Oscillateurs à spiral, p.ex. balancier
G 04 B 17/08 . . Oscillateurs à ressorts hélicoïdaux tendus et détendus axialement
G 04 B 17/10 . . Oscillateurs à bandes de torsion ou à ressorts agissant de la même manière que des bandes de torsion, p.ex. poids oscillant dans un plan horizontal
G 04 B 17/20 . Compensation dans les mécanismes de stabilisation de la fréquence
G 04 B 17/22 . . de l'effet des variations de température (alliages indépendants des variations de température C 22 C)
G 04 B 17/24 . . de l'effet des variations de la pression atmosphérique
G 04 B 17/26 . . de l'effet des variations des impulsions
G 04 B 17/28 . . de l'effet du déséquilibre de l'organe oscillant, p.ex. tourbillon
G 04 B 17/30 . Régulateurs rotatifs, p.ex. régulateurs centrifuges, régulateurs à ailettes (pour mécanisme de sonnerie G 04 B 21/06)
G 04 B 17/32 . Pièces constitutives ou éléments structurels, p.ex. virole, piton
G 04 B 17/34 . . pour fixer le spiral sur le balancier[3]
G 04 B 18/00 Mécanismes pour régler la fréquence[3]


G 04 B 18/02 . Raquetterie[3]
G 04 B 18/04 . Réglage du battement du pendule, du balancier ou des organes similaires, p.ex. mise au repère[3]
G 04 B 18/06 . . par déplacement de la virole ou du piton d'un spiral[3]
G 04 B 18/08 . Parties constitutives ou détails de structure[3]


Indication de l'heure
G 04 B 19/00 Indication par des moyens optiques (par des lampes électriques G 04 C 17/02; dispositions pour la présentation en général G 09)

G 04 B 19/02 . Engrenages intermédiaires entre les rouages et les aiguilles
G 04 B 19/04 . Aiguilles; Disques à signe indicateur unique ou similaires
G 04 B 19/06 . Cadrans (pour pendules sans mouvement d'horlogerie G 04 B 49/04)
G 04 B 19/08 . . Disposition géométrique des divisions
G 04 B 19/10 . . Forme décorative des divisions ou de la surface du cadran; Fixation des divisions au cadran
G 04 B 19/12 . . Choix de matériaux spécifiés pour les cadrans ou les divisions
G 04 B 19/14 . . Fixation des cadrans aux platines des horloges ou des montres
G 04 B 19/16 . . Cadrans mobiles, p.ex. indiquant alternativement de 1 à 12 h. et de 13 à 24 h.
G 04 B 19/18 . . Divisions sur le globe ou le verre, sur la lunette ou sur la carrure
G 04 B 19/20 . Indication au moyen de bandes, de tambours, de disques ou de cartes numérotés
G 04 B 19/21 . . Tambours[3]
G 04 B 19/22 . Dispositions pour indiquer plusieurs heures locales; Pendules universelles
G 04 B 19/23 . . au moyen d'aiguilles additionnelles ou de paires d'aiguilles additionnelles[3]
G 04 B 19/24 . Horloges ou montres avec indicateurs de date; Calendriers à mouvement d'horlogerie
G 04 B 19/243 . . caractérisés par la forme de l'indicateur de date[3]
G 04 B 19/247 . . . en forme de disque[3]
G 04 B 19/25 . . . . Dispositifs pour régler les indicateurs de date manuellement[3]
G 04 B 19/253 . . . . Mécanismes d'entraînement ou de désaccouplement[3]
G 04 B 19/257 . . . en forme de tambour[3]
G 04 B 19/26 . Horloges ou montres avec indicateurs des marées, des phases de la lune ou analogues
G 04 B 19/28 . Marques ou index réglables pour l'indication de moments déterminés
G 04 B 19/30 . Eclairement des cadrans ou des aiguilles
G 04 B 19/32 . . au moyen de substances luminescentes
G 04 B 19/34 . Projection optique de la position des aiguilles
G 04 B 21/00 Indication par des moyens acoustiques (à des moments choisis à l'avance G 04 B 23/00; par des moyens électro-acoustiques G 04 C 21/04; appareils produisant des sons en soi G 10)


G 04 B 21/02 . Mécanismes de sonnerie régulière donnant les heures pleines, les demi-heures ou les quarts d'heure
G 04 B 21/04 . . Roues horaires; Crémaillères ou râteaux; Limaçons ou mécanismes de commande similaires
G 04 B 21/06 . . Parties constitutives des mécanismes de sonnerie, p.ex. marteau, régulateur à ailette
G 04 B 21/08 . . Corps sonores; Sifflets; Appareils musicaux (avec transmetteurs électro-acoustiques G 04 C 21/00)
G 04 B 21/10 . . Déclenchement ou blocage de la sonnerie régulière, p.ex. pour faire le silence pendant la nuit
G 04 B 21/12 . . Montres ou horloges à répétition
G 04 B 21/14 . . Remontage des mécanismes de sonnerie par le mouvement d'horlogerie; Remontage du mouvement d'horlogerie par le mécanisme de sonnerie
G 04 B 23/00 Dispositions pour émettre des signaux acoustiques à des moments choisis à l'avance (métronomes G 04 F 5/02; appareils produisant des sons en soi G 10)


G 04 B 23/02 . Réveils (signaux avertisseurs déclenchés électriquement G 04 C 21/00)
G 04 B 23/03 . . Dispositions d'arrêt du signal avertisseur[3]
G 04 B 23/04 . . avec double réglage, approximatif et précis, sur le moment choisi
G 04 B 23/06 . . Réglages pour plusieurs heures différentes choisies à l'avance avec arrêt automatique du signal
G 04 B 23/08 . . fonctionnant plusieurs jours de suite sans être remis en position de marche; fonctionnant une fois toutes les 24 heures uniquement
G 04 B 23/10 . . à présignal; à répétition; à intensité sonore réglable
G 04 B 23/12 . . Montres-réveils de poche ou de poignet (à avertisseur tactile G 04 B 25/04)
G 04 B 25/00 Indication du temps par d'autres moyens ou par des moyens combinés (indication électrique ou électromécanique G 04 C)


G 04 B 25/02 . tactile; Horloges ou montres pour aveugles
G 04 B 25/04 . . Réveils ou montres-réveils avec dispositifs avertisseurs tactiles
G 04 B 25/06 . au moyen de figures animées, p.ex. coucou, horloge à trompette
G 04 B 27/00 Dispositifs mécaniques pour la mise à l'heure des moyens indicateurs


G 04 B 27/02 . à l'aide des moyens de remontage
G 04 B 27/04 . . avec une roue de débrayage
G 04 B 27/06 . . à bascule
G 04 B 27/08 . à l'aide de pièces du boîtier


Bâtis, supports ou dispositions des pièces du mouvement, les unes par rapport aux autres, calibres
G 04 B 29/00 Bâtis

G 04 B 29/02 . Platines; Ponts; Coqs
G 04 B 29/04 . Pièces de liaison ou de support
G 04 B 31/00 Paliers; Coussinets; Suspensions à point ou à contre-point; Coussinets de pivots; Pièces séparées pour ceux-ci (paliers, coussinets en général F 16 C)


G 04 B 31/004 . caractérisés par le matériau utilisé[3]
G 04 B 31/008 . . Coussinets pierres (G 04 B 31/04 a priorité)[3]
G 04 B 31/012 . . Coussinets en métal[3]
G 04 B 31/016 . . Coussinets en plastique[3]
G 04 B 31/02 . Paliers amortisseurs de chocs
G 04 B 31/04 . . avec coussinet et contre-pivot[3]
G 04 B 31/06 . Procédés de fabrication ou de montage[3]
G 04 B 31/08 . Lubrification[3]
G 04 B 33/00 Calibres


G 04 B 33/02 . Calibres circulaires
G 04 B 33/04 . Calibres non circulaires
G 04 B 33/06 . extra-plats
G 04 B 33/08 . dans lesquels le mouvement est disposé sur différents plans, p.ex. parallèles ou obliques l'un par rapport à l'autre (G 04 B 33/10 a priorité)
G 04 B 33/10 . avec aiguille des secondes disposée au centre du cadran
G 04 B 33/12 . pour des durées de marche extrêmement longues
G 04 B 33/14 . Calibres dont les ressorts moteurs ou les barillets sont faciles à retirer (ressorts moteurs G 04 B 1/14; barillets, arbres G 04 B 1/16)
G 04 B 33/16 . avec dispositions de protection du mouvement contre les dommages causés par la rupture du ressort moteur
G 04 B 35/00 Ajustage des rouages, p.ex. du jeu des arbres, de la profondeur de prise des engrenages

Protection du mouvement contre les dommages d'origine extérieure
G 04 B 37/00 Boîtiers

G 04 B 37/02 . Boîtiers à vide; Boîtiers remplis de gaz ou de liquides; Boîtiers contenant des substances pour absorber ou fixer l'humidité ou la poussière
G 04 B 37/04 . Montage du mouvement dans le boîtier; Montage antichocs
G 04 B 37/05 . . Montages rigides pour montres de poche ou montres-bracelets[3]
G 04 B 37/06 . Formation du passage de la tige de remontoir dans le boîtier; Tiges de remontoir brisées
G 04 B 37/08 . Scellement hermétique des ouvertures, des joints, des passages ou des fentes
G 04 B 37/10 . . des tiges de remontoir
G 04 B 37/11 . . du fond des montres de poche ou montres-bracelets[3]
G 04 B 37/12 . Boîtiers à destinations particulières, p.ex. montre combinée avec une bague, avec un bouton (protège-montres A 45 C 11/10, A 45 C 11/12; montres combinées avec des poudriers A 45 D 33/30)
G 04 B 37/14 . Dispositifs de suspension, supports ou piédestaux pour appareils à évaluer le temps dans la mesure où ils font partie du boîtier (bracelets pour montres de poignet, leurs systèmes d'attache A 44 C 5/00)
G 04 B 37/16 . . Fixation du boîtier au bracelet[3]
G 04 B 37/18 . pour montres de poche ou montres-bracelets (G 04 B 37/02 à G 04 B 37/16 ont priorité)[3]
G 04 B 37/20 . . avec couvercles ou fonds à charnière[3]
G 04 B 37/22 . Matériaux ou procédés de fabrication de boîtiers de montres de poche ou de montres-bracelets[3]
G 04 B 39/00 Verres de montres; Fixation ou scellement des verres; Globes de pendules


G 04 B 39/02 . Scellement des verres[3]
G 04 B 41/00 Dispositifs de blocage ou de maintien pour balanciers, carillons ou similaires, utilisés pendant le transport


G 04 B 43/00 Protection des mouvements au moyen d'écrans ou d'autres moyens contre les influences extérieures, p.ex. les champs magnétiques

Horloges à caractéristiques exceptionnelles
G 04 B 45/00 Appareils à évaluer le temps dont les organes indicateurs ou les boîtiers produisent des effets spéciaux, p.ex. des effets esthétiques (façonnage artistique des cadrans G 04 B 19/10)

G 04 B 45/02 . Appareils à évaluer le temps à mouvement visible en tout ou en partie
G 04 B 45/04 . Appareils à évaluer le temps, à mécanisme invisible, p.ex. à aiguilles fixées sur des disques de verre tournants
G 04 B 47/00 Appareils à évaluer le temps combinés avec d'autres articles n'influant pas sur leur marche ou leur régularité (G 04 B 37/12 a priorité; instruments pour écrire ou pour dessiner avec des dispositifs pour indiquer le temps B 43 K 29/087; combinés avec des caméras, des projecteurs ou des appareils de tirage photographique G 03 B 29/00)


G 04 B 47/02 . Installations dans des miroirs, des tableaux, des meubles ou d'autres articles domestiques (combinaisons avec des ensembles à miroir dans des véhicules B 60 R 1/12)
G 04 B 47/04 . comportant des accessoires ornementaux ou des appareils d'amusement
G 04 B 47/06 . combinés avec des instruments de mesure, p.ex. podomètre, baromètre, thermomètre, boussole


G 04 B 49/00 Appareils à évaluer le temps utilisant la position du soleil, de la lune ou des étoiles

G 04 B 49/02 . Cadrans solaires
G 04 B 49/04 . . Graduation ou forme des cadrans


Bonne recherche !


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