Re: Rafale et Propriété Industrielle
écrit par Tick le 30 septembre 2003 15:32:30:
en réponse à: Rafale et Propriété Industrielle écrit par Laurent le 30 septembre 2003 15:23:22:
>Honnetetemnt,
il n'y a pas de commercialisation a proprement parler, je ne pense donc pas qu'il puisse y avoir de probleme....
Sinon, nous n'aurions même plus le droit d'utiliser, d'écrire, de prononcer ce mot sous pretexte qu'il est déposé à l'INPI ?>D'après Plutarque.com (nouveau portail de l'INPI), le mot Rafale apparaît dans 24 marques en vigueur en France !!
>Pour en savoir plus, il faut s'abonner au site... :(
Réponses:
- Ça me rappel un truc incroyable… jojopointcom 30.9.2003 15:46 (3)
- Re: Ça me rappel un truc incroyable… philomène 01.10.2003 10:45 (2)
- Re: Ça me rappel un truc incroyable… jojopointcom 01.10.2003 10:57 (0)
- Quand tu dis Leonardo... c'est pas Di Carpaccio?? (st) :-) Baden 01.10.2003 10:47 (0)