z'avez un poil dans la main ;o) ???
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écrit par SomeoneElseIsHere le 07 décembre 2003 15:11:40:
en réponse à: Re: donne le code des montra STP merci écrit par Charlie-Olegue le 07 décembre 2003 14:57:57:
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Section XVIII
Chapitre 91
au choix, selon le type de la montre :9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux -
9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 9101 -
9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre -
9104 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules -
9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre -
9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) -
9107 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone -
9108 Mouvements de montres, complets et assemblés -
9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres -
9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie -
9111 Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties -
9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties -
9113 Bracelets de montres et leurs parties -
9114 Autres fournitures d'horlogerie
SEIH
Réponses:
- transitaire et cout du dossier arugis 07.12.2003 15:32 (2)
- Re: transitaire et cout du dossier SomeoneElseIsHere 07.12.2003 16:12 (1)
- Re: merci Charlie-Olegue 07.12.2003 16:34 (0)