Achat de montre avec juste une certificat du vendeur et douane...
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écrit par Olivier le 05 novembre 2004 15:21:28:
Bonjour
J'ai une question a poser, je sais que cela a deja ete plus ou moins traité mais je n'ai pas reussi a trouver les posts dans les archives.
bref:
J'achete une montre d'occasion, le vendeur n'a pas (ou plus) la facture originale mais il me fournit le certificat de garantie de l'époque avec tampon d'un magasin Français et redige une déclaration sur l'honneur disant que la montre a été achetée par lui sur le territoire Français et qu'il a payé la TVA.
Est ce que cela est suffisant pour ne pas avoir de soucis avec la douane lors d'un passage frontière ?
merci de vos réponses
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