[ Aller au nouveau Forum]

Re: ma petite dernière + réponse de l'énigme


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]


écrit par Laurent le 30 novembre 2004 12:09:16:

en réponse à: ma petite dernière + réponse de l'énigme écrit par Ze White Rabbit le 30 novembre 2004 11:35:10:

En ce qui concerne l'office des brevet, l'idée a été retenu comme innovante et la demande de brevet a été acceptée.

Aurais-tu le numéro de la demande de brevet ?

Dans quel pays le brevet a-t-il été délivré ? Suivant les pays l'examen est plus ou moins poussé et l'on peut aller d'un simple enregistrement sans examen sur le fond (ex: Pays Bas, Suisse) jusqu'à un examen poussé (ex : Office Européen). La France adopte une position intermédiaire, avec un examen sur le fond, mais léger (seules les invention manifestement pas nouvelles sont rejetées).

Cordialement


Réponses:


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]