Re: Douanes + Tva (sujet déjà traite mais demande confirmation....)
[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]
écrit par ZEBRA 3 le 24 mai 2005 18:49:31:
en réponse à: Douanes + Tva (sujet déjà traite mais demande confirmation....) écrit par Vincent le 24 mai 2005 11:02:51:
le calcul est le suivant:
valeur facture de la marchandise + frais de transport =
base calcul droit de douane (et non pas frais de douane comme on peut le lire)= base calcul TVA.
A cela peut s'ajouter les frais du transporteur pour avoir etablit le déclaration en douane de la marchandise.
Réponses: