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Oïe...


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écrit par Kfir le 24 juillet 2002 22:12:50:

en réponse à: détaxe écrit par jérôme le 24 juillet 2002 21:05:38:

Appellez moi X, la prochaine fois :-)...

Bon. Disons qu'une personne disposant d'un passeport non européen (hors CEE) peut acheter une montre (par exemple) en France et se faire rembourser la TVA par un processus quelque peu complexe.

Le premier problème est donc de trouver la personne en question que nous appellerons "Mère Grand'" (qui peut effectivement être votre grand' mère...).

Donc, après avoir négocié la remise habituelle auprès de votre horloger préféré - et compte tenu du fait que la plupart des gens officiant dans la cession d'objets proposés au prix de nos tocantes et étiquetés "luxe" pratiquent régulièrement la vente à des clients de passage genre américains ou japonais avec beaucoup de travellers chèques et qu'ils disposent donc de tous les documents nécessaires pour cet exercice - vous lui indiquez que vous souhaitez procéder à un achat avec récupération de la TVA pour l'export.

Là dessus arrive Mère Grand' équipée de son précieux passeport papouasi-néoguinéen. Elle achète la montre au prix convenu c'est à dire le prix négocié TTC. C'est vous qui payez mais le vendeur s'en f... car l'argent n'a pas d'odeur. La facture - absolument nécessaire - sera naturellement libellée au nom de Mère Grand', fera figurer la TVA et le prix HT et son N° de passeport. Monsieur le marchand remplit également et remet à Mère Grand'un bordereau en 3 exemplaires (il en garde un) d'un organisme de détaxe type "cash back" ou autre. Un deuxième exemplaire est pour Mère Grand', le troisième pour l'organisme après visa des douanes.

Au moment ou Mère Grand' va sortir de la zone CEE (c'est à dire à l'aéroport si elle part directement pour la Papouasie mais celà peut être à la frontière sud espagnole si elle s'embarque en bateau) elle doit absolument présenter sa belle acquisition et faire tamponner l'exemplaire destiné à l'organisme par l'autorité douanière compétente. Attention, à certaines frontières estrangères ce n'est pas toujours évident. Parfois, ils acceptent de signer mais pas de tamponner, etc. A priori dans les aéroports hexagonaux, pas trop de problèmes. Je vous conseille toutefois de rester en retrait afin de ne pas spontanément démontrer votre parfaite maîtrise de la langue de Molière et d'attirer ainsi un regard soupçonneux des préposés... Laissez Mère Grand' se débrouiller avec ses 4 semaines de cours de français. Si elle maîtrise bien ladite langue, ce n'est pas forcément le moment de le démontrer. Un fonctionnaire zélé pourrait s'imaginer que l'un de ses compatriotes cherche à faire abusivement détaxer un achat qui lui est destiné. Non mais.

Après avoir ainsi franchi la première épreuve, il faut impérativement poster le bulletin tamponné dans l'enveloppe qui a été remise avec icelui et qui est pré imprimée à destination de l'organisme. Ca, vous pouvez vous en charger très bien pourvu que vous ayez accompagné Mère Grand' à l'aéroport (D'ailleurs, rien n'empêche de le poster le lendemain, tranquillement de chez vous).

Commence ensuite la plus dure des épreuves dite "patience ou risque". Toujours dans le cas où vous avez accompagné Mère Grand', rien ne vous empêche de récupérer la tocante de suite, un bisou et au revoir. Retour à la maison. C'est peut être risqué. Il n'est pas exclu que toujours emportés par quelque excès de zèle, de scrupuleux douaniers cherchent à vérifier un peu plus loin si Mère Grand' a toujours l'objet avec elle... Moralité : Laissez la partir avec la titine qu'elle vous ramènera ou que vous récupérerez dans trois mois quand vous irez à votre tour lui porter une galette et un petit pot de beurre...

Comptez ensuite environ 3 à 4 semaines. Dans l'intervalle l'organisme aura perçu le bordereau de remboursement de TVA. Soit ce remboursement pourra être adressé à Mère Grand' à des références bancaires qu'elle aura préalablement précisées (pas forcément commode surtout si de fait c'est bien vous qui avez payé la montre - donc avancé la TVA si vous me suivez bien), soit le remboursement pourra être récupéré auprès de l'horloger vendeur dès que celui ci aura reçu pour ce faire le visa de l'organisme. Pour ce faire, vous aurez pris soin de récupérer le 2° exemplaire du bordereau (vous vous souvenez, celui que le marchand avait remis à Mère Grand' au début de l'histoire ?) pour le présenter.

Facile, hein ?

Naturellement, tout ceci n'est pas vraiement totalement kasher... En cas de contrôle fiscal, il faudra préciser à quoi à été employée cette importante somme soudain déboursée un matin de juillet Place Vendôme il y a deux ans. Ou justifier avec facture de votre propriété sur la tocante. Ca peut être un peu ennuyeux en cas de revente mais rien ne vous empêche après tout de l'avoir préalablement rachetée à Mère Grand' (mais c'est alors une troisième main). Et n'oublions pas (même si les douanes françaises s'en moquent complètement, ce n'est pas leur problème) que Mère Grand' est censée déclarer sa zoulie montre et payer force taxes en arrivant chez elle, ce qu'elle prendra soin d'oublier de faire évidemment. etc.

Sinon, je ne me souviens pas exactement si un délai maximum existe entre l'achat et le retour au pays. Je peux vous confirmer que je l'ai vu faire par des gens disposant d'un passeport étranger mais résidant en France. Naturellement, dans ce cas, le passeport faisait bien figurer une adresse étrangère - toutes ces opérations n'étant bien entendu possibles que pour les seuls NON RESIDENTS. (Inutile de débarquer avec le passeport du consulat thailandais de Paris remis à votre copine domiciliée à Nogent sur Marne. Ca ne marchera pas !)

Voilà. Voilà... J'espère n'avoir rien omis. C'est évidemment compliqué mais çà marche. Comme vous l'avez vous même bien compris, le principal problème c'est de trouver "Mère Grand'" ! Attention tout de même... Le coup est connu et les douaniers méfiants. Votre belle Audemars Piguet gardera toute sa vie un goût d'interdit (surtout si vous la mettez dans la bouche). Mais pas plus que tous les achats que vous aurez effectué à l'étranger sur le web en vous affranchissant du paiement de la TVA.

Cordialement

Kfir.


>J'aurais aimé profiter de vos connaissances concernant l'achat en détaxe (je sais que KFIR est un pro pour ça).
>comment cela se passe au moment de l'achat, à la douane, quand la TVA est remboursée?
>y-a-t'il un délai entre l'achat et le moment où la personne rentre dans son pays?
>Merci d'avance
>jérôme


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