La valeur n'attend pas le nombre des années...
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écrit par Bruno, l'accro du tic tac le 14 octobre 2005 12:16:36:
en réponse à: TVA due, même pour montre vintage 20 ans +...??? écrit par Joseph le 14 octobre 2005 12:04:01:
Bonjour,
Quelqu'un m'a dit qu'il n'était pas logique de devoir payer de la TVA sur un objet d'occasion de particulier à particulier (si on peut le prouver...).
Si l'objet est en France, que par conséquent la TVA a déjà été acquittée par le premier acheteur et que la transaction a lieu entre particulier, effectivement, pas de TVA.
Sur une vintage en provenance des USA ou hors UE, par ex. Est-ce correct ?
Là, c'est différent, c'est de l'importation de bien et marchandises. La TVA n'a jamais été acquittée... donc elle reste due. Et elle sera calculée sur le prix actuel de l'objet (Prix payé + transport + droits de douane...)Amitiés,
Bruno
Réponses:
- Merci Bruno pour une réponse précise.... Joseph 14.10.2005 18:10 (0)