Re: C'est quoi ce délire..................


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écrit par chubby le 27 avril 2006 11:39:41:

en réponse à: C'est quoi ce délire.................. écrit par FRANCOIS le 27 avril 2006 11:04:22:

>Bonjour,
>..... aprés une saison de ski, les skis ne devaient
>plus avoir un aspect neuf, non ?
>Comment le douanier a t'il pu réclamer une facture
>sur des ski d'occas qui probablement n'éxistaient méme
>plus dans la la collection de la nouvelle année ?
>Ton pot a t'il payé ?
>Perso j'aurais gueuler et argumenter que les skis n'étaient
>pas neufs et que j'avais acheter ces skis d'occas et en cash
>a un particulier
>Salutations
>
Exact mais on doit pouvoir prouver l'achat d'un matériel sur le territoire français. Le fait qu'il soit utilisé n'exclut pas de payer la TVA pour preuve
les français vivant à l'étranger se font rembourser la tva aprés passsage en douane, mais à leur retour définitif en france il doivent déclarer les articles achetés sans tva et payer cette taxe sur ces articles....en 25 ans de commerce, j'en ai pas vu un le faire.....

pour revenir à cette histoire de ski, c'était un petit poste frontière, et c'est peut être la jaguar sous les portes-skis qui énervé le douannier.!!!


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