Golay & Spierer & Propriété intellectuelle
écrit par RV le 05 décembre 2002 18:48:06:
Envisageant de leur confier la réalisation d'une pièce unique (comme certains d'entre vous) basée sur des recherches et réflexions personnelles tant sur le plan technique (conception mouvement) que sur le plan esthétique.
Je me posais la question de savoir qui détenait au final la propriété intellectuelle de la pièce réalisée : le "faiseur" ou l'initiateur du projet(concepteur/créateur).
De plus, est-ce une obligation contractuelle que le nom de la société G&S figure sur le cadran ?Merci pour vos réponses.
Réponses:
- Re: Golay & Spierer & Propriété intellectuelle Emile (Spierer) 06.12.2002 09:42 (6)
- En tous cas, Emile, tu hantes nos esprits, tu les alimentes ... Deniz 06.12.2002 11:16 (1)
- Emile hante nos esprits Kfir 06.12.2002 12:42 (0)
- Re: Golay & Spierer & Propriété intellectuelle manu 06.12.2002 10:02 (2)
- une histoire de blonde... Emile 07.12.2002 00:43 (1)
- -:)). st. manu 07.12.2002 09:47 (0)
- Merci de..... RV 06.12.2002 09:58 (0)