La par contre chuis pas d'accord...
écrit par Bruno le 21 mars 2003 21:32:26:
en réponse à: le carnet magique... la suite de l'histoire ! écrit par Xav le 21 mars 2003 20:49:06:
Comme d'hab, il suffit de 2 messages alarmistes pour arreter qqchose qui est carrement de la savegarde de patrimoine !
A savoir : Ce cahier nest pas couvert par le droit d'auteur : il est effectivement tombé dans le domaine public. Pas plus du côté du repreneur de la marque, puisque il a repris la marque, mais ne peut en aucun cas faire valoir un droit quelconque sur ce carnet, car il ne lui appartient pas, et que il n'y a pas d'atteinte à la marque. Par ailleurs, ces pages ne sont pas plus couvertes par une quelconque protection de type dessins et modèles, car ils n'ont pas fait l'objet d'un depot. La seule protection qui pourrait s'appliquer, ce serait celle qui concerne les biens privés. Néanmoins, ces images n'apportent aucune atteinte au droit de jouissance du propriétaire, et n'apportent pas de préjudice quelconque. Dans notre cas, il n'y a pas d'exploitation commerciale de quoi que ce soit par qui que ce soit, donc, pas de préjudice financier non plus. Les photos elles-memes ne sont pas volées d'un autre site, car produites par Xav lui-meme. Pas de liens "sauvages" non plus, car il a fait un lien vers des pages créées par lui-même. Dans l'ensemble, la situation me parait claire... Puisque d'un autre côté, on parle de la sauvegarde d'un document historique, donc, il s'agit d'une action dans l'intérêt général... Pour moi, il faut scanner de toute façon, la seule chose à faire par politesse et respect, c'est de demander a M. Leroy le droit de les mettre à disposition de tous, toujours dans l'interet de sauvegarder ce savoir-faire perdu. Cela m'etonnerait beaucoup qu'il soit contre... Mais si il est contre, tu gardes bien au chaud tes scans, au moins la ils seront sauvés !!
Bruno Brazil (qui n'est pas avocat, mais à déjà eu à réflechir au pb. des images sur Internet).
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