[ Aller au nouveau Forum ]

Re: Question pour G.P


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]


écrit par GP le 22 mars 2003 23:02:47:

en réponse à: Question pour G.P écrit par Thomas le 22 mars 2003 21:55:09:

>Quand tu parles d'un expert pour les montres de famille que veux tu dire exactement?.Faut il faire expertiser sa collection?, personellement je n'ai que trois piéces et j'ai toujours pensé que des factures pour l'occas et la bonne foi pour les montres de famille suffisait.

Naturellement, une facture annule toute la procédure dècrite dans mon dernier post.Facture, donc RCS, soit tribunal de commerce, TVA, et surtout livre de police.Un objet soumis à une facture, est un objet en règle...j'ose l'espérer.
Pour les montres de famille, c'est là que la loi française "possession vaut titre" s'applique.Mais en cas de disparition, il vaut mieux avoir un certif d'un expert, mais effectivement, tu n'as pas besoin de papiers justifiant la provenance des dits objets.Sauf, bien sur, cas exceptionels, tt de meme rares.


Réponses:


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]