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Photos volées,pas volées ? ....Une petite analyse juridique en passant .

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écrit par ZEN le 06 décembre 2003 10:13:54:

Salut,

Beaucoup d'invectives et d'accusations régnent parfois sur internet quant à la propriété des photos et leur droit de "présentation" .
La propriété intellectuelle peut se trouver atteinte quand un texte une photo sont reproduits sans le consentement de leur auteur si la photo a été déposée.
Ce qui est vrai dans la presse notamment n'est pas totalement transposable sur internet lorsque la photo est sur un site "hébergeur" qui reste constant quelque soit le lieu de diffusion de la photo.
Chacun sait en cliquant droit sur la photo et en recherchant les"propriétés" d'où vient la photo à qui elle appartient et où elle est hebergée.
Dés lors que ses caractéritiques initiales ne changent pas la photo est comme un renvoi à une consultation à un site qui ne change pas de sorte que la photo ne "sort"pas de sa coquille d'origine et ne se trouve ni empruntée, ni détournée du lieu où son propriétaire l'a déposée.
Plus intéressant est certainement de se poser la question de qui est propriétaire de l'image reproduite, c'est à dire qu'une marque reste pour une montre propriétaire de la diffusion et de la représentation de son image.
Une Breitling,une Oméga,une swatch...restent propriété au plan de l'image des fabricants.
La reproduction par procédé photographique de l'image de ces montres peut dés lors donner lieu à revendication de propriété à celui qui est propriétaire de cette image c'est à dire le fabricant.
Cela pose probléme parfois dans l'édition de catalogues où les marques outre qu'elles payent souvent pour être dans ces catalogues peuvent si elles ne souhaitent pas y figurer refuser l'autorisation de reproduction des montres ...Dans ce cas,il peut y avoir procés si la marque revendique son droit d'image s'il y a reproduction sans consentement.
Ce n'est donc pas,l'utilisateur qui renvoie à un site hébergeur qui peut voir sa responsabilité engagée mais plutôt celui qui a mis la photo sur ce site qui aurait pris ce risque sans recevoir autorisation et agrément de la marque du produit présenté.
Donc peu de chance voire aucune de pouvoir qualifier de voleur ,l'internaute qui illustre son propos avec une photo hébergée par un tiers.
L'accusation publique de vol est en revanche plus sujette à critique ...mais ne polémiquons pas sur ce point.
Enfin,n'oublions pas l'éditeur (un forum par exemple)qui par prudence ne devrait au regard de la loi pas laisser diffuser des accusations potentiellement calomnieuses (vol ou autre) sans les effacer ou les assortir d'une mise au point quant à son désaccord sur le propos auquel chacun est convaincu qu'il n'adhére nullement.
Les webmasters sont là pour éviter les dérives et ils le font généralement trés bien ,c'est leur pleine responsabilité.
Voilà c'était une reflexion générale que je voulais avoir et toute ressemblance avec des personnes ou des faits existants ou ayant existé serait purement fortuite .

Sans aucun esprit polémique et simplement pour aider à mieux comprendre...

ZEN

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