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Complexe... et pas facile, par exemple :


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écrit par Alain le 06 décembre 2003 11:28:55:

en réponse à: Photos volées,pas volées ? ....Une petite analyse juridique en passant . écrit par ZEN le 06 décembre 2003 10:13:54:

Nous butons quand nous faisons des films en permanence sur des problèmes de propriété d'image : Il y a les gens dans la rue (qui font des procès s'ils se reconnaissent, et les perdent en général sauf si la représentation de leur bobine leur porte atteinte), les bâtiments dans la rue (on ne peut pas filmer la Géode sans autorisation de l'architecte), les marques sur les paquets de clope, les capots des bagnoles, etc., c'est un vrai cauchemar ! (on ne peut plus dire : les individus cagoulés se sont tirés dans une grosse Mercedes, mais "dans une grosse berline Allemande, c'est pathétique).
Maintenant, est-ce que Rolex est propriétaire de l'image de ma Rolex de 1978 ?, ça me paraît plus discutable dans la mesure où la montre n'existe plus dans leur catalogue (attention, je ne connais pas les termes de la loi, c'est de la pur spéculation intellectuelle).
Parenthèse connexe : Est-ce que je suis propriétaire des articles que j'ai publié sous mon non dans chronomania ? : Oui, ils sont déposés, toute reproduction ou détournement serait un vol, sauf citation (il existe un droit de citation, qui permet par exemple de rédiger un article sur l'inconscient sans passer sa vie à demander des droits pour citer six lignes de Lacan).

Reste le gros morceau :

>Enfin,n'oublions pas l'éditeur (un forum par exemple)qui par prudence ne devrait au regard de la loi pas laisser diffuser des accusations potentiellement calomnieuses (vol ou autre) sans les effacer ou les assortir d'une mise au point quant à son désaccord sur le propos auquel chacun est convaincu qu'il n'adhére nullement.
>Les webmasters sont là pour éviter les dérives et ils le font généralement trés bien ,c'est leur pleine responsabilité.

Certes mais :
1) Ils n'ont pas que ça à faire dans la vie, ou alors envoyez vos chèques.
2) Dire "machinpseudo" est un voleur ne me semble pas avoir la même portée juridique que dire Paul Dupont, Pharamacien, 33 rue de Lourmel à Vesoul est un voleur.
3) Il serait grand temps que la loi donne des repères clairs sur la responsabilité précise des éditeurs, car dans l'état actuel, aucun forum n'est possible.


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