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Bon, je ne suis pas expert mais je vais tenter une approche logique...


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écrit par Bruno, l'accro du tic tac le 05 janvier 2004 22:19:25:

en réponse à: info dédouanement... écrit par Seb87 le 05 janvier 2004 19:14:52:

Salut Seb87,

la montre a été achetée à Paris. Elle a donc été soumise à la TVA, les frais de douane etc. Elle est donc officiellement Francaise (je mets un F majuscule pour souligner par un peu d'emphase).
Tu disposais d'une facture, mais tu ne l'as plus, elle est perdue ou égarée.
Ton cas n'est pas désespéré, loin de là.
Il faut que tu te débrouilles pour obtenir un duplicata de la facture (difficile) ou une attestation de l'importateur (Breitling France) comme quoi cette montre, n° de série à l'appui, a bien été importée puis vendue en France.
Ceci dit, vu de la fenêtre du douanier, qui ne peut pas se tromper, il est douanier, elle peut très bien avoir été achetée en France par un étranger lequel a pu se faire rembourser la TVA en quittant le territoire. Du coup, elle redevient étrangère... argh! Je ne sais pas si ils gardent des traces de ça... franchement, ça m'étonnerait, malheureusement.
Bref, le mieux du mieux serait de recevoir cette sacrée facture. Demande un délai, invoque une difficulté technique pour la retrouver (ce qui est vrai).
Sinon, pour le calcul des taxes, ils ont des experts et des abaques ! Donc, ils sont équipés.
Ca n'aide pas beaucoup, mais c'est tout ce que je peux dire.
Mon conseil à deux balles : appelle anonymement les douanes et explique leur le cas... "en changeant les prénoms" pour éviter un rapprochement un peu facile.

Amitiés,

Bruno


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