Markus
écrit par rififi le 08 avril 2004 20:00:49:
Je demande à Markus si je risque quelque chose avec la douane dans x années en achetant une montre en or chez lui?
Il me réponds non car la montre a un tampon dans l'UE.
Si je recois la montre avec un tampon asiatique, que ce passe t-il?
Quel valeur a ce tampon vis à vis de la certification de la montre c'est à dire qu'est ce qui montrent la provenance de la montre à part le tampon? Si juste tampon, il suffit de faire comme si on n'avait pas les papier pour faire croire qu'elle provient de l'UE, non? Par exempel achat d'occasion à un particulier en Allemagne! Comment avoir une preuve pour la TVA?
D'après ce que je comprends, sans facture d'achat prouvant que la TVA UE a été payée je suis en infraction quelque soit la provenance de la montre. Infraction d'autant + simple à relever que le montre n'aura pas un poincon francais pour l'or et que donc il sera facile de prouver qu'elle n'a pas passé la douane francaise.
Merci de m'aider
Je me trompe?
Réponses:
- Re: Markus Thomas 08.4.2004 20:55 (2)
- ma question portait surtout rififi 08.4.2004 21:04 (1)
- Re: ma question portait surtout Thomas 08.4.2004 23:25 (0)