[ Aller au nouveau Forum]

On en a déjà parlé ici,


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]


écrit par Fr@nck le 01 septembre 2004 01:26:02:

en réponse à: Au demeurant je me demande si le dessin n'est pas tombé dans le domaine public écrit par Alain le 31. Août 2004 22:31:03:

Qui a une info plus précise ?

La propriété d'un dessin ou d'un modèle est de 25 ans. La Sub ayant 50 ans tous ronds...



Réponses:


[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]