Pas tout à fait, ni systématiquement...
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écrit par Bruno, l'accro du tic tac le 19 novembre 2004 08:55:04:
en réponse à: Re: douanes écrit par ducon le 19 novembre 2004 08:08:16:
Bonjour Ducon (quel pseudo, quand même!... pourquoi pas Antoine ?)
Alors, c'est pas tout à fait ça.
Effectivement, il y a la TVA de 19,6% mais elle est calculée sur le prix d'achat (facture) incluant le transport augmenté des droits de douane (qui sont de un peu plus de 1,3% pour les produits non réglementés) et de "1/1000 receveur" du montant en question.Donc, pour une montre à 100€ + 10€ de transport ça fait :
Base pour application de la TVA : 110 + 2 + 0,11 = 112,11
TVA (19,6%) = 112,11 * 0,196 = 21,97€Mécaniquement, on est à 22% du prix payé plus le transport.
Ajoute à celà les frais de dossier et de traitement informatique par la douane si tu passes par UPS et consors (10€ et 6€ respectivement environ)... et on voit que acheter à moins de 35% de réduction par rapport au prix que tu aurais payé en CEE n'est pas intéressant.
Quant à l'amende dans le cas où tu es suspecté de fraude, c'est 4 fois le montant de l'objet, incluant les taxes bien sûr.
Amitiés,
Bruno
Réponses:
- Re: Pas tout à fait, ni systématiquement... damien 19.11.2004 20:31 (0)
- Re: Pas tout à fait, ni systématiquement... ducon 19.11.2004 09:11 (0)