Ne pas trop se faire de noeuds au cerveau...
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écrit par Bruno, l'Accro du Tic Tac le 30 mai 2006 11:36:14:
en réponse à: Re: Conseils pour achat Breguet aeronaval écrit par LD-1910 le 29 mai 2006 23:32:23:
Salut Laurent,
à partir du moment où MonsieurN peut justifier qu'il a acheté cette montre à un particulier (paiement par chèque et/ou attestation du vendeur), pour un prix correct, possession fait foi.
De plus, les foudres du fisc (auxquelles je ne crois pas une seconde dans ce cas là) seront éventuellement pour le vendeur.
Le fisc a plus d'argent à récupérer en cherchant à recouvrer TVA, ISS et même revenus immposables complémentaires des vendeurs sans patente qui sévissent sur ebay (voitures, bijoux, matériels électronique, montres, etc.) qu'à aller faire chier le particulier qui achète une montre à l'un de ces vendeurs.Même, dans le cadre d'un contrôle fiscal, l'acheteur qui peut montrer qu'il est de bonne foi en ayant acheté cette montre à un particulier ne sera pas inquiété, qu'il ait une facture ou pas.
Amitiés,
Bruno
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