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arcanes...


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écrit par Dominique le 30 septembre 2003 13:59:53:

en réponse à: Puisque tu connais les arcanes de la propriété indus.... écrit par Bruno, l'accro du tic tac le 30 septembre 2003 12:41:19:

Bonjour. A priori il n'y a aucun problème puisqu'il s'agit d'une opération privée et dans ce cas là on doit pouvoir (liberté égalité fraternité) utiliser le mot que l'on veut pour appeler sa montre ;-)
Cependant une vérification s'imposait. minitel donc 0836293630. "Rafale" n'est pas déposé à l'INPI dans la classe 14 (qui est celle entre autres de l'horlogerie). Ouf.
C'est un beau projet et une belle idée, il eut été dommage qu'elle fut entravée par une application tatillonne de l'idée que l'on se fait du droit des marques.
Amicalement.


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