[ Aller au nouveau Forum ]

Quelques notions de DROIT !!!

[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]

écrit par Guardala le 09 juin 2003 11:17:53:

en réponse à: Andorre écrit par Sibylle de BOISMOREL le 08 juin 2003 10:10:20:

Effectivement, en Andorre, on ne payes pas la TVA. Oui, mais... Le problème, c'est les douaniers. Et je suis attristé de voir que vous les prenez pour des débutants, car eux ne vous manqueront pas. Sommairement, on arrête une voiture sur trois à la sortie d'Andorre. Certains ont eu des problèmes pour quelques bouteilles d'alcool, alors c'est dire ce qui va vous arriver avec la montre.
Il existe effectivement des dénonciations, comme partout ailleurs : le commercant peut le faire en échange d'une petite prime, comme je l'ai de nombreuses fois vu à l'étranger.
Bon, supposons que vous ayez été arreté. Vous savez ce qui se passe ensuite ? non ? Je vais vous dire : vous payez une amende (qui n'est pas forfaitaire, mais fonction de la valeur réelle du produit), et on applique ensuite la "règle du quintuple droit". C'est pas dur, en plus de l'amende, vous devez régler 5 fois la TVA (oui oui, 5 fois !!). Alors réfléchissez !!
Par ailleurs, il y a beaucoup plus simple pour avoir une montre sans sa TVA. Allez à l'étranger, ou mieux, faites venir un ami étranger (un Allemand par exemple, pour montrer que vous n'êtes pas rancunier). Allez avec celui-ci dans une boutique ou vous n'avez jamais rien acheté (vous comprendrez par la suite), et laissez le acheter la montre de vos rêves. Et là, MIRACLE : s'il peut prouver qu'il n'est pas français, donc en montrant son passeport, il est immédiatement éxonéré de payer la TVA (une règle que peut de monde connait d'ailleurs....). Voila, c'est fini... sinon il faut changer de boutique à chaque fois, car au-dessus d'un certain plafond, le vendeur le déclare au gouvernement, et c'est votre ami, puis vous, qui aurez des démélés avec le fisc.

Réponses:

[ chronomania.net - Les archives de l'ancien forum ]